Le site UTF est déclaré

- à la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés)
- chez un notaire

- Le logo UTF et les bannières UTF sont protégés.

Ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
Les photos et les schémas appartiennent à leurs auteurs respectifs et leurs utilisations requièrent un accord préalable.
La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du webmaster.


Dans le cadre pédagogique, la reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des conditions suivantes et après accord du webmater :

* Gratuité de la diffusion ;
* Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification, ni altération);
* Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
"Ce document provient du site Internet de l'UTF, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
* Dans le cas d’un site Internet, l’adresse du site doit impérativement figurer si l'accord a été transmis.

ATTENTION

Ce site est protégé et enregistré chez un notaire il n'est pas dans votre intérêt de copier quoi que ce soit sans l'accord de UTF !